Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site giteleserpolet.fr les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site internet giteleserpolet.fr est édité et exploité par :

Propriétaire / Directeur de la publication : Mme Chrystelle RIMBAUD
Statut juridique : Particulier
Numéro SIRET / SIREN : [Votre numéro à 14 chiffres obligatoire pour un gîte classé/déclaré]
Adresse de l’établissement : Terrières, 43620 Saint-Pal-de-Mons, France
Adresse email : contact@giteleserpolet.fr
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lille Métropole sous le numéro 537 407 926.

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : ovhcloud.com

3. Description des services fournis

Le site giteleserpolet.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et prestations du gîte 4 étoiles « Le Serpolet » situé à Saint-Pal-de-Mons. Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable demandée à l’adresse email de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Plateforme de réservation

Le module de réservation et le traitement des disponibilités en ligne intégrés à ce site internet sont propulsés par la plateforme partenaire Open Pro (éditée par la société Alliance Réseaux).